Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1er août 2024

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site web [votredomaine.fr] (ci-après le "Site") et des services de coaching proposés par [Votre Nom/Nom de votre entreprise de coaching] (ci-après "nous", "notre", "le Coach").

En accédant au Site et/ou en utilisant nos services, vous (ci-après "l'Utilisateur", "le Client") reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site ni nos services.

1. Objet des Services

Le Coach propose des services d'accompagnement personnalisé en croissance personnelle et développement personnel. Ces services peuvent inclure des séances de coaching individuelles, des ateliers de groupe, des webinaires, et la fourniture de contenus informatifs via le Site. Le coaching est un processus de partenariat qui vise à aider le Client à atteindre ses objectifs personnels et/ou professionnels en mobilisant ses propres ressources et potentiels.

Important : Le coaching n'est pas une thérapie et ne se substitue pas à un avis ou traitement médical, psychologique ou psychiatrique. Le Coach n'est pas un professionnel de santé. En cas de troubles psychologiques ou de santé, il est de la responsabilité du Client de consulter un professionnel de santé qualifié.

2. Accès et Utilisation du Site

L'accès au Site est gratuit. L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est interdit d'utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.

Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du Site 24h/24 et 7j/7, mais ne pouvons garantir une accessibilité ou une disponibilité continue. L'accès peut être temporairement suspendu pour maintenance, mise à jour ou pour toute autre raison technique, sans préavis ni indemnité.

3. Modalités des Services de Coaching

Prise de rendez-vous : Les séances de coaching sont convenues d'un commun accord entre le Coach et le Client. Les détails concernant la prise de rendez-vous, les plateformes utilisées (si applicable) et les confirmations seront communiqués directement au client.
Lieu et format : Les séances peuvent avoir lieu en personne (à une adresse convenue), par téléphone, ou par visioconférence, selon ce qui est convenu. Le format sera adapté aux besoins et préférences du client, dans la mesure du possible.
Durée et fréquence : La durée d'une séance type (par exemple, 60 ou 90 minutes) et la fréquence des séances (hebdomadaire, bimensuelle, etc.) sont définies en accord avec le Client en fonction de ses besoins et objectifs spécifiques. Un plan initial peut être proposé et ajusté au fil du temps.
Tarifs et Paiement : Les tarifs des services sont indiqués clairement sur le Site ou communiqués directement au Client avant le début de tout accompagnement. Le paiement s'effectue selon les modalités convenues (par exemple, paiement avant chaque séance, paiement d'un forfait pour plusieurs séances, virement bancaire, paiement en ligne sécurisé). Tout service commencé est dû dans son intégralité, sauf accord contraire.
Annulation et Report : En cas d'impossibilité d'assister à une séance programmée, le Client s'engage à prévenir le Coach au moins 48 heures à l'avance. Toute séance annulée ou reportée moins de 48 heures avant l'heure prévue pourra être facturée, sauf en cas de force majeure dûment justifiée et acceptée par le Coach. Le Coach s'engage également à respecter ce délai en cas d'annulation ou de report de sa part, et proposera une alternative dans les meilleurs délais.

4. Engagements et Responsabilités

Engagement du Coach : Le Coach s'engage à mettre en œuvre toutes les compétences professionnelles, les outils et les techniques appropriés à sa disposition pour accompagner le Client dans l'atteinte de ses objectifs. Le Coach est tenu à une obligation de moyens et non de résultat, le succès du coaching dépendant de la collaboration et de l'implication active du Client. Le Coach s'engage à respecter la confidentialité la plus stricte des informations partagées par le Client, conformément à son code de déontologie et à la politique de confidentialité du Site.
Engagement du Client : Le Client s'engage à être ponctuel aux séances, à participer activement et honnêtement au processus de coaching. Le Client est seul responsable des décisions prises et des actions mises en œuvre pendant et après l'accompagnement. Le Client reconnaît que le coaching est un processus d'auto-réflexion et d'action, et que les résultats obtenus dépendent en grande partie de son propre engagement, de sa motivation et de sa mise en application des stratégies et plans d'action convenus avec le Coach. Il s'engage également à effectuer les paiements convenus dans les délais.

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos, marques, graphismes, icônes, sons, logiciels et documents téléchargeables, sont la propriété exclusive du Coach ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute utilisation de ces contenus doit respecter les droits d'auteur et autres droits de propriété.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable et expresse du Coach. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et pourra entraîner des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales.

Les supports pédagogiques, outils, exercices ou documents fournis au Client dans le cadre des services de coaching sont destinés à un usage strictement personnel et individuel. Ils ne peuvent être copiés, partagés, diffusés, reproduits, vendus ou commercialisés de quelque manière que ce soit sans l'accord écrit préalable et explicite du Coach. Ces supports restent la propriété intellectuelle du Coach.

6. Limitation de Responsabilité

Le Coach ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects (tels que perte de données, perte de profit, perte de chance) causés au matériel de l'Utilisateur lors de l'accès au Site, ou résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder. De même, le Coach ne saurait être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation des informations ou services proposés.

Les informations et conseils fournis sur le Site ou durant les séances de coaching sont donnés à titre indicatif et informatif. Ils ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du Coach quant à leur application ou interprétation par l'Utilisateur ou le Client. Il appartient à l'Utilisateur/Client d'utiliser ces informations avec discernement, esprit critique et sous sa propre et entière responsabilité. Le Coach ne garantit aucun résultat spécifique suite à l'application des conseils ou techniques partagés.

7. Données Personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des Utilisateurs et Clients lors de leur navigation sur le Site et de l'utilisation des services de coaching sont régis par notre Politique de Confidentialité. Nous vous invitons à la consulter attentivement pour comprendre comment vos données sont gérées et protégées. Cette Politique de Confidentialité fait partie intégrante des présentes CGU.

8. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites web gérés par des tiers. Le Coach n'exerce aucun contrôle sur le contenu, la politique de confidentialité, les pratiques ou la disponibilité de ces sites tiers. Par conséquent, le Coach décline toute responsabilité quant au contenu, à l'exactitude, à la légalité ou au fonctionnement de ces sites externes. L'activation de ces liens se fait sous la seule responsabilité de l'Utilisateur.

9. Modification des CGU

Le Coach se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales d'Utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site, des services proposés ou de la législation. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. L'utilisation continue du Site ou des services après la publication des modifications vaut acceptation sans réserve de celles-ci par l'Utilisateur.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige ou de différend relatif à l'interprétation, à la validité ou à l'exécution des présentes CGU, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. Cette démarche de conciliation n'interrompt pas les délais pour agir en justice.

À défaut d'accord amiable dans un délai raisonnable, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Le lieu de juridiction sera déterminé conformément aux règles de procédure civile françaises.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, ou pour toute demande d'information concernant le Site ou les services, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Par e-mail : [email protected]
Par courrier : [Votre Adresse Postale Complète, si applicable, ex: 123 Rue de l'Épanouissement, 75000 Paris, France]